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                               1 - ACCEPTATION

Tout accès au site Internet de TRIO VOIX LIEES et/ou toute recherche effectuée sur ledit site et/ou toute utilisation dudit site et/ou tout téléchargement d'une partie du contenu dudit site par l'utilisateur vaut acceptation des Conditions d'Utilisation du site Internet de TRIO VOIX LIEES, telles que définies ci après.

2 - OBJET DU SITE INTERNET

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3 - LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS

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4 - DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site Internet de TRIO VOIX LIEES est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété pour partie de TRIO VOIX LIEES l'autre partie appartenant à la société 01 Information Technologies (01 IT). Le contenu de ce site est protégé par les droits de propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de TRIO VOIX LIEES et 01 Information Technologies (01 IT). L'utilisateur ne doit utiliser le contenu du site que pour des besoins personnels et non commerciaux. Toute autre utilisation ou modification du contenu du site Internet de TRIO VOIX LIEES est interdite sans l'accord écrit préalable de TRIO VOIX LIEES et 01 Information Technologies (01 IT).